Conditions générales de vente

Article 1 — Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », définissent les droits et obligations de Teddy Fox et de toute personne physique agissant en qualité de consommateur, ci-après le « Client », dans le cadre de la vente de produits proposés sur teddy-fox.com.

Toute commande passée sur le Site implique que le Client ait eu la possibilité de prendre connaissance des présentes CGV avant de passer commande.

La validation de la commande implique l’acceptation des CGV applicables au jour de cette commande.

Les CGV peuvent être modifiées ultérieurement par Teddy Fox, notamment afin de tenir compte d’une évolution légale, réglementaire ou commerciale. Toute modification est sans effet sur les commandes déjà conclues.

Lorsque plusieurs versions linguistiques sont proposées, la version française prévaut dans la mesure permise par la législation applicable au consommateur.

Article 2 — Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur teddy-fox.com au moment de la consultation du Site, dans la limite des stocks disponibles.

Teddy Fox veille à présenter les caractéristiques essentielles de chaque produit de manière aussi exacte que possible, notamment la composition, les dimensions, les tailles, les couleurs ou les autres caractéristiques pertinentes lorsque celles-ci sont applicables.

Les photographies ont pour objectif de représenter les produits le plus fidèlement possible. De légères différences de couleur ou de rendu peuvent toutefois exister en raison notamment de l’écran utilisé par le Client ou des conditions de prise de vue.

Ces différences ne portent pas atteinte aux droits du Client en cas de défaut de conformité réel du produit.

Teddy Fox peut modifier son assortiment, ajouter ou retirer des produits et faire évoluer certaines caractéristiques pour les commandes futures.

Article 3 — Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

La disponibilité affichée lors de la commande est celle connue au moment de la consultation du Site.

Dans l’hypothèse exceptionnelle où un produit commandé deviendrait indisponible après la validation de la commande, Teddy Fox en informera le Client dans les meilleurs délais.

Le Client pourra alors choisir, lorsque cela est possible, une solution alternative proposée par Teddy Fox ou obtenir le remboursement des sommes versées pour le produit indisponible.

Aucun produit de remplacement ne sera imposé sans l’accord du Client.

Article 4 — Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsqu’elles sont applicables.

Le prix applicable est celui affiché au moment où le Client passe sa commande.

Les frais de livraison ne sont pas nécessairement compris dans le prix du produit. Ils sont communiqués au Client avant la validation définitive de la commande.

Le montant total à payer, comprenant les produits et les éventuels frais supplémentaires dus à Teddy Fox, est affiché avant la confirmation de la commande.

Pour les livraisons en dehors de l’Union européenne, d’éventuels droits de douane, taxes à l’importation ou autres charges peuvent être appliqués conformément à la législation du pays de destination. Leur traitement est indiqué lors de la commande lorsqu’il peut être déterminé par Teddy Fox ou son prestataire.

Teddy Fox peut modifier ses prix à tout moment pour les commandes futures.

En cas d’erreur technique manifeste concernant un prix, Teddy Fox contacte le Client avant toute poursuite de la commande. Si la commande ne peut être exécutée au prix correctement applicable, les sommes éventuellement perçues sont remboursées.

Article 5 — Commande

Le Client sélectionne les produits souhaités ainsi que, lorsque cela s’applique, leur taille, couleur, quantité ou variante.

Avant la validation définitive, le Client dispose de la possibilité de vérifier son panier et de corriger les éventuelles erreurs.

Le Client s’engage à fournir des informations exactes et suffisamment complètes pour permettre le traitement et la livraison de sa commande.

La dernière étape du processus de commande indique sans ambiguïté que la validation entraîne une obligation de paiement.

Après la commande, une confirmation est envoyée au Client par voie électronique sur un support durable, généralement par e-mail.

Teddy Fox se réserve la possibilité de suspendre une commande lorsqu’il existe un motif légitime, notamment une suspicion raisonnable de fraude, une impossibilité de paiement, des informations manifestement erronées ou une indisponibilité du produit.

Article 6 — Paiement

Le paiement s’effectue au moyen des méthodes disponibles et affichées lors du checkout.

Selon les moyens effectivement activés au moment de la commande, ceux-ci peuvent notamment comprendre les cartes de paiement, PayPal, Apple Pay ou d’autres solutions proposées par le prestataire de paiement.

La disponibilité d’un moyen de paiement peut dépendre du pays, de l’appareil utilisé, du montant de la commande ou des conditions du prestataire concerné.

Les paiements sont traités par des prestataires spécialisés et sécurisés. Teddy Fox ne reçoit pas les données bancaires complètes permettant l’utilisation de la carte bancaire du Client.

Une commande peut être suspendue ou refusée en cas de refus du paiement par l’établissement bancaire ou le prestataire de paiement.

Aucun supplément ne sera appliqué du seul fait de l’utilisation d’un moyen de paiement lorsque la législation l’interdit.

Article 7 — Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Teddy Fox jusqu’au paiement complet des sommes dues au titre de la commande.

Cette réserve de propriété ne modifie pas les règles légales relatives au transfert des risques pendant le transport.

Article 8 — Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse communiquée par le Client lors de la commande.

Les zones géographiques desservies, les transporteurs proposés, les modes de livraison et leurs tarifs sont affichés avant la validation de la commande.

Les produits sont préparés à la demande. Sauf indication d’un délai spécifique donnée lors de la commande, la commande est expédiée dans un délai de 7 à 10 jours ouvrables à compter de la confirmation de la commande.

Les délais de livraison effectifs dépendent ensuite de la destination et du mode de transport choisi. À titre indicatif, les délais de transport sont de 3 à 5 jours ouvrables pour la Belgique, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas en livraison standard, et de 1 à 2 jours ouvrables pour l’option Express en Belgique.

Le délai total entre la commande et la livraison au Client correspond à la somme du délai de préparation et du délai de transport.

Lorsqu’un délai de livraison précis est communiqué au Client et accepté lors de la commande, Teddy Fox s’efforce de respecter ce délai.

À défaut d’une autre date convenue, la législation belge prévoit en principe la livraison au plus tard dans les trente jours suivant la conclusion du contrat.

En cas de retard, les droits du Client s’exercent conformément à la législation applicable. Selon les circonstances, le Client peut demander une livraison dans un délai supplémentaire approprié et, en cas de nouvel échec, mettre fin au contrat. Dans certaines situations particulières, notamment lorsqu’une date de livraison était essentielle ou lorsque Teddy Fox refuse de livrer, le Client peut mettre fin au contrat sans devoir accorder de délai supplémentaire.

Risques liés au transport : lorsque le transporteur est proposé par Teddy Fox, l’expédition reste aux risques de Teddy Fox jusqu’au moment où le Client, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.

Si le Client choisit de sa propre initiative un transporteur qui n’était pas proposé par Teddy Fox, le risque peut être transféré au moment de la remise du bien à ce transporteur conformément aux règles légales.

En cas de colis manifestement endommagé, le Client est invité à documenter l’état du colis et à contacter rapidement Teddy Fox à contact@teddy-fox.com.

Une éventuelle réclamation adressée au transporteur ne limite pas les droits légaux du Client à l’égard de Teddy Fox.

Article 9 — Droit légal de rétractation

Lorsqu’il conclut une commande à distance avec Teddy Fox, le consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours calendrier pour exercer son droit de rétractation sans devoir justifier sa décision.

Pour une vente de biens, ce délai court à compter du jour où le Client, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.

Lorsque plusieurs produits d’une même commande sont livrés séparément, les règles légales relatives au point de départ du délai s’appliquent.

Comment exercer le droit de rétractation : le Client peut notifier sa décision de se rétracter au moyen d’une déclaration claire et non équivoque. Il peut notamment utiliser la fonction de rétractation disponible sur teddy-fox.com, le formulaire-type reproduit à la fin des présentes CGV, ou envoyer sa demande par e-mail à contact@teddy-fox.com.

Lorsque la demande est introduite au moyen de la fonction électronique, Teddy Fox adresse sans délai au Client un accusé de réception sur un support durable.

Article 10 — Retour après rétractation

Après avoir notifié sa décision de se rétracter dans le délai légal, le Client dispose de 14 jours supplémentaires pour renvoyer le produit.

Le Client est invité à retourner le produit avec soin, correctement protégé et, dans la mesure du possible, avec ses accessoires, étiquettes et emballages d’origine.

L’absence de l’emballage d’origine ne supprime pas automatiquement le droit légal de rétractation.

Le Client peut essayer un vêtement dans la mesure nécessaire pour en déterminer la nature, les caractéristiques et la taille.

Le Client peut toutefois être tenu responsable de la diminution de valeur résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

Par exemple, le fait de porter durablement un vêtement, de le laver, de le salir ou de l’endommager peut entraîner une diminution de sa valeur.

Sauf lorsque Teddy Fox décide de les prendre à sa charge ou lorsque la loi prévoit autrement, les coûts directs du retour résultant d’une simple rétractation sont à charge du Client, à condition qu’il en ait été correctement informé avant sa commande.

L’adresse et les instructions pratiques de retour sont communiquées au Client lors de sa demande.

Les colis envoyés en contre-remboursement ne sont pas acceptés.

Article 11 — Remboursement en cas de rétractation

En cas de rétractation valable, Teddy Fox rembourse les sommes concernées par la rétractation, y compris les frais correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé lors de la commande.

Lorsque le Client avait expressément choisi une livraison plus coûteuse que la livraison standard proposée, le supplément correspondant à ce choix ne doit pas être remboursé.

Le remboursement intervient sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle Teddy Fox est informé de la décision de rétractation.

Pour une vente de biens, Teddy Fox peut différer le remboursement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à réception d’une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.

Le remboursement est effectué au moyen du même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès différent avec le Client et à condition que ce changement n’entraîne pas de frais pour lui.

Un remboursement légal ne sera pas imposé sous la forme d’un bon d’achat.

Article 12 — Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas légalement prévus.

Cela peut notamment concerner un produit fabriqué selon les spécifications particulières du Client ou nettement personnalisé.

Le simple choix d’une taille, d’une couleur ou d’une variante standard proposée dans le catalogue ne transforme pas, en principe, le produit en produit personnalisé.

D’autres exceptions prévues par la législation peuvent s’appliquer si Teddy Fox commercialise ultérieurement des produits concernés, par exemple certains produits scellés ne pouvant être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène après avoir été descellés.

Lorsque le droit de rétractation est exclu pour un produit donné, cette information est clairement indiquée au Client avant la conclusion de la commande.

Article 13 — Échanges commerciaux Teddy Fox

Indépendamment du droit légal de rétractation et de la garantie légale, Teddy Fox peut proposer un service commercial d’échange, notamment lorsqu’un Client souhaite changer la taille ou une variante d’un vêtement.

Pour bénéficier de cette politique commerciale, le produit doit être dans un état permettant sa remise en vente : il ne peut avoir été porté autrement que pour un essayage raisonnable, lavé, endommagé ou altéré.

Les étiquettes doivent, dans la mesure du possible, être toujours attachées au produit.

L’échange est soumis à la disponibilité de la nouvelle taille ou variante souhaitée.

Conformément à la politique commerciale actuellement retenue par Teddy Fox, un échange accepté est gratuit pour le Client, hors éventuels droits ou frais douaniers applicables en dehors de l’Union européenne.

Teddy Fox communique au Client les instructions et, lorsque cela est applicable, le document ou l’étiquette permettant le retour.

Cette politique d’échange constitue un avantage commercial et ne limite jamais le droit légal de rétractation ni la garantie légale.

Article 14 — Garantie légale de conformité

Tous les produits neufs vendus par Teddy Fox à un consommateur bénéficient de la garantie légale de conformité de deux ans à compter de la délivrance du bien.

Cette garantie existe indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.

Elle s’applique lorsqu’un produit présente un défaut de conformité, notamment lorsqu’il ne correspond pas à ce qui avait été commandé ou ne présente pas les caractéristiques auxquelles le Client peut raisonnablement s’attendre.

Le Client est invité à informer Teddy Fox du défaut dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les délais prévus par la législation belge.

Lorsque la garantie légale est applicable, le Client peut demander la mise en conformité du bien, notamment par réparation ou remplacement, sans frais, lorsque ces solutions sont possibles et proportionnées.

Lorsque les conditions légales sont réunies, le Client peut également bénéficier d’une réduction de prix ou de la résolution du contrat.

Un défaut mineur ne donne pas nécessairement droit à la résolution du contrat.

Les frais nécessaires à la mise en œuvre d’une garantie légale justifiée ne sont pas mis à charge du Client.

Pour introduire une demande : contact@teddy-fox.com. Le Client est invité à joindre son numéro de commande, une description du problème et, lorsque cela est utile, des photographies permettant de constater le défaut.

Article 15 — Responsabilité

Teddy Fox répond de l’exécution de ses obligations conformément au droit applicable.

Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter un droit impératif reconnu au consommateur par la législation belge ou européenne.

Teddy Fox ne saurait toutefois être tenu responsable des conséquences résultant d’un événement qui ne lui est pas imputable, d’une utilisation du produit contraire à son usage normal ou aux instructions fournies, ou d’un fait du Client ou d’un tiers, dans les limites autorisées par la loi.

Teddy Fox met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer l’accessibilité et la sécurité du Site, mais ne peut garantir une disponibilité technique continue et sans interruption.

Article 16 — Force majeure

Lorsque l’exécution d’une obligation est rendue temporairement ou définitivement impossible par un événement répondant aux conditions légales de la force majeure, les obligations affectées sont suspendues ou prennent fin dans les limites prévues par le droit applicable.

Teddy Fox informe le Client dans les meilleurs délais lorsqu’un tel événement affecte de manière significative une commande.

Cette disposition ne limite pas les droits impératifs du consommateur, notamment en matière de remboursement lorsqu’une commande ne peut finalement pas être exécutée.

Article 17 — Propriété intellectuelle

La marque Teddy Fox, les logos, éléments graphiques, textes, photographies, illustrations, dessins, créations, vidéos et autres contenus présents sur teddy-fox.com sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, aucune reproduction, modification, diffusion ou exploitation commerciale totale ou partielle de ces éléments n’est autorisée.

L’accès au Site n’entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au Client.

Article 18 — Données personnelles

Les données personnelles nécessaires notamment au traitement des commandes, paiements, livraisons, demandes de service client et obligations administratives sont traitées conformément à la législation applicable relative à la protection des données.

Les modalités détaillées des traitements, leurs finalités, bases juridiques, durées de conservation, destinataires éventuels ainsi que les droits des personnes concernées sont décrits dans la Politique de confidentialité de Teddy Fox disponible séparément sur le Site.

Pour toute question concernant ses données personnelles, le Client peut écrire à : contact@teddy-fox.com.

L’utilisation de cookies et technologies similaires fait l’objet d’informations et, lorsque nécessaire, d’un mécanisme de consentement distinct.

Article 19 — Réclamations

Pour toute question ou réclamation relative à une commande, le Client est invité à contacter en priorité le service client Teddy Fox : contact@teddy-fox.com.

Teddy Fox s’efforce de rechercher une solution amiable et de répondre dans un délai raisonnable.

Article 20 — Médiation des litiges de consommation

Lorsqu’une réclamation adressée directement à Teddy Fox n’a pas permis de résoudre le litige, le consommateur peut, sous réserve des conditions de recevabilité applicables, solliciter gratuitement le Service de Médiation pour le Consommateur, North Gate II, Boulevard du Roi Albert II 8, boîte 1, 1000 Bruxelles, Belgique, e-mail contact@mediationconsommateur.be, téléphone +32 (0)2 702 52 20.

La médiation ne prive pas le Client du droit de saisir une juridiction compétente.

L’ancienne plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) ayant été supprimée, les présentes CGV ne renvoient pas vers cette plateforme.

Article 21 — Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes CGV sont soumises au droit belge.

Lorsque le Client réside dans un autre État bénéficiant de règles impératives de protection des consommateurs, le choix du droit belge ne peut avoir pour effet de le priver des protections auxquelles il a droit en vertu des dispositions impératives applicables.

En cas de litige qui ne peut être résolu à l’amiable, la juridiction compétente est déterminée conformément aux règles légales applicables.

Aucune clause des présentes CGV n’impose au consommateur une juridiction exclusive lorsque cette limitation serait contraire aux dispositions impératives qui le protègent.

Article 22 — Nullité partielle

Si une disposition des présentes CGV devait être déclarée nulle, illégale ou inapplicable, cette situation n’affecterait pas la validité des autres dispositions, dans la mesure où celles-ci peuvent continuer à produire leurs effets de manière indépendante.

Formulaire type de rétractation

À l’attention de : Grégory Michel — Teddy Fox, Rue François Dubois 9, boîte 3, 1310 La Hulpe, Belgique, contact@teddy-fox.com.

Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du/des produit(s) suivant(s) :

• Produit(s) : [champ]
• Numéro de commande : [champ]
• Commandé le : [champ]
• Reçu le : [champ]
• Nom du consommateur : [champ]
• Adresse du consommateur : [champ]
• E-mail : [champ]
• Date : [champ]

Signature : uniquement si transmis sur papier.