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MENTIONS LÉGALES
POLITIQUE DE TRAITEMENT
DES DONNÉES COLLECTÉES SUR LE SITE
Col est le responsable de traitement pour les données qui sont collectées sur ce site Web. Vous pouvez nous contacter sur l’adresse contact@teddy-fox.com pour toute question qui concerne cette politique de confidentialité.
Nature des données collectées
Pendant la navigation, notre serveur (hébergé chez Squarespace) stocke des logs. Cela consiste principalement à récupérer votre adresse IP et l’historique de vos requêtes (comme une visite de page par exemple).
Les utilisateurs peuvent fournir leurs données personnelles en faisant une demande via le formulaire de contact, le formulaire de commande en ligne ou en remplissant un formulaire d’inscription à la newsletter.
Raison de la collection des données
Les logs serveur ont comme finalité de pouvoir détecter les tentatives d’intrusion et les anomalies, et ce, dans le but de garantir la sécurité du système informatique.
Les informations que l’utilisateur encode via le formulaire de contact, le formulaire de commande en ligne ou en remplissant le formulaire d’inscription à la newsletter ne sont utilisées que pour répondre à la demande de l’utilisateur. Lorsque la demande est commerciale, et avec le consentement explicite de la personne concernée, les données personnelles peuvent également être utilisées pour envoyer des mailings sur des sujets liés au business (nouveau service, participation à des événements…). Les données personnelles ne seront utilisées que pour ces finalités.
Qui traite les données collectées ?
Col et Squarespace (société d’hébergement, sous-traitant) sont les destinataires des logs serveur pour la finalité décrite plus haut. L’accès au système de journalisation est sécurisé et encadré. Squarespace est sous-traitant et garantit avoir mis en place toutes les mesures techniques et organisationnelles pour protéger les données comme l’exige le Règlement sur la Protection des données personnelles (RGPD) qui remplace la directive 95/46/CE.
Col est le destinataire des informations collectées via le formulaire de contact, le formulaire de commande en ligne ou le formulaire de newsletter pour les finalités décrites plus haut.
Consentement des utilisateurs
Chaque utilisateur est clairement informé des utilisations qui peuvent être faites de ses données personnelles au moment où celui-ci les fournit et tel que décrit dans cette politique de confidentialité.
Durée de conservation
Les logs serveur sont stockés pour une période de 24 mois.
Les données récoltées via le formulaire de contact de ce site sont conservées pour une durée de 3 ans. Les données du formulaire de newsletter sont conservées jusqu’à ce que le client décide de se désinscrire à l’envoi de newsletters. Un lien de désinscription lui sera systématiquement proposé dans chaque email.
Droits des personnes concernées
Dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD), les utilisateurs ont les droits suivants en ce qui concernent les données que MANUFERO S.A. collecte à leur sujet :
Droit d’accès
Droit à la rectification
Droit d’effacement (droit à l’oubli)
Droit à la limitation
Droit à la portabilité
Pour toute demande qui concerne ces droits, les utilisateurs peuvent envoyer un mail à contact@be-col.com avec l’objet de sa demande. Col s’engage à répondre à cette demande dans un délai de 15 jours ouvrables.
Pour des raisons de sécurité, pour chaque demande en rapport avec ces droits, Col procédera à une vérification de l’identité de la personne qui soumet la demande. Col répondra à la demande seulement après une identification positive.
Autorités compétentes en matière de protection de la vie privée
Commission de la vie privée
Rue de la Presse, 35 à 1000 Bruxelles (BE)
Téléphone +32 2 274 48 00
https://www.privacycommission.be
commission@privacycommission.be
UTILISATION DES COOKIES
Outils de mesure d’audience
Dans le but d’améliorer notre site internet et nos services, nous utilisons un outil de mesure d’audience. Nous mesurons notamment le nombre de visites, le nombre de pages vues, l’activité des visiteurs sur le site ainsi que leur fréquence de retour. Google Analytics est l’outil de statistiques utilisé par Col et il génère les cookies suivants :
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EXPIRATION : 24 mois
UTILITÉ : Distinguer les utilisateurs
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UTILITÉ : Distinguer les utilisateurs
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UTILITÉ : Mesurer le taux de demande
Préférence de cookies
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DIVERS
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions de vente sont conclues entre d’une part la société Col (dénommée ci-après « le vendeur ») dont le siège social est situé à La Hulpe, Rue François Dubois 9 en tant que gérant et exploitant du site teddy-fox.com et, d’autre part, toute personne physique ou morale (dénommée ci-après « l’acheteur ») souhaitant procéder à un achat via le site internet teddy-fox.com.
Article 1 Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet teddy-fox.com (les présentes conditions de vente ne régissent que le site teddy-fox.com, société Col déclinant toute responsabilité du fait de sites tiers qui pourraient renvoyer par des liens vers teddy-fox.com). L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. En cas de divergences entre les versions linguistiques des présentes conditions, la version en langue française prévaudra.
Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site teddy-fox.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.
L’acheteur s’engage à communiquer le cas échéant des informations sont exactes et mises à jour.
La société Col conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle règlementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Le site teddy-fox.com en toutes ses composantes est mis à la disposition de l’acheteur ou de tout utilisateur en l’état sans garantie d’aucune sorte et dans les limites de la loi applicable. La société Col décline toute responsabilité en cas de perte ou dommage (direct, indirect, matériel ou immatériel) résultant de l’utilisation du site teddy-fox.com ou de l’incapacité d’utiliser ou d’accéder audit site.
Article 2 Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site teddy-fox.com dans la limite des stocks disponibles. La société Col se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies représentant les produits n’ont qu’une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur transcription sur le site.
Article 3 Tarifs
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Col se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison. Le montant des frais de port sera indiqué lors du choix de mode de livraison. Pour toute question sur les frais de port pour les commandes hors Union Européenne, contactez directement notre équipe commerciale par mail contact@teddy-fox.com.
Article 4 Commande et modalités de paiement
L’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans « le panier », modifie si besoin (quantités, références…) vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix. Le paiement s’effectue sur le serveur bancaire de notre partenaire STRIPE. Ceci implique qu’aucune information bancaire concernant l’acheteur ne transite via le site de teddy-fox.com. La commande est ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Teddy-fox.com n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. Teddy-fox.com propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec plusieurs options de paiement au choix :
- CARTE DE CREDIT
- PAYPAL
- APPLE PAY
Article 5 Réserve de propriété
La société Col conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 6 Rétractation
Le délai de rétractation est de 7 jours à compter de la livraison du bien à l’acheteur, les frais de transport et de retour dépendent de la commande et des conditions de retour. Pour toute information complémentaire, contactez notre service clients par mail à contact@teddy-fox.com
Article 7 Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont livrées par nos transporteurs, service de livraison avec suivi, remise avec signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société Col pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. Les risques liés au transport sont à charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société Col. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé du transporteur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Article 8 Garantie
Teddy-fox.com s’engage à échanger tout article faisant l’objet d’un problème de taille, d’adaptation ou de satisfaction. Le délai est de 7 jours, après réception ou retrait de la commande, pour demander l’échange ou le remboursement des articles non portés, dans leur emballage d’origine. Les articles ayant subi une détérioration ne pourront être échangés. Pour effectuer le retour et avoir toutes les informations nécessaires, il convient de suivre nos conditions de retour ci-dessous. En aucun cas, la société Col n’est responsable de la perte ou de la détérioration des colis en retour pour échange ou remboursement. Les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés.
Le remboursement sera effectué dans les 14 jours à compter de la récupération du bien retourné via le moyen de paiement choisi lors de la commande.
Article 9 Responsabilité
La société Col, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.
Article 10 Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site teddy-fox.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Col. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 11 Données à caractère personnel
La société Col s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, ou que ce dernier serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : Col, Rue François Dubois 9. 1310 La Hulpe, ou par e-mail contact@teddy-fox.com
Article 12 Comment retourner mon produit
Conditions de retour :
- Retour dans les 7 jours suivant réception du colis
- Retour dans le colis d’origine
- Le produit ne doit pas avoir été porté mais juste essayé. Toutes les étiquettes doivent être présentes sur le produit pour que l’échange soit accepté. Le produit doit être en parfait état et bien replié dans l’emballage d’origine.
Le service après-vente se réserve le droit de refuser le retour si une de ces conditions ne sont pas respectées. Dans ce cas, le produit sera automatiquement renvoyé à l’acheteur.
Procédure de retour :
- Envoyez-nous un email à l’adresse contact@teddy-fox.com en expliquant le motif de retour et en choisissant, le cas échéant, le produit ou la taille que vous souhaitez en échange.
- Après validation, vous recevrez un bon de retour par e-mail.
- Imprimez votre bon de retour et collez l’étiquette de transport sur le colis.
- Déposez votre colis dans un point Poste ou bureau de Poste près de chez vous.
Frais :
Le retour est gratuit pour un échange. S’il s’agit d’un remboursement que l’acheteur sollicite, les frais de retour seront déduits du montant du remboursement de l’article retourné.
Article 13 Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi belge. En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles sont exclusivement compétents.
EDITEUR DU SITE
Identité : Col
Email :contact@teddy-fox.com
Numéro BCE : 1010.568.071
Numéro de TVA : BE 1010.568.071
Autorité compétente : RPM Bruxelles
LIVRAISONS & RETOURS
Article 6 Rétractation
Le délai de rétractation est de 7 jours à compter de la livraison du bien à l’acheteur, les frais de transport et de retour dépendent de la commande et des conditions de retour. Pour toute information complémentaire, contactez notre service clients par mail à contact@teddy-fox.com
Article 7 Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont livrées par nos transporteurs, service de livraison avec suivi, remise avec signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société Col pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. Les risques liés au transport sont à charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société Col. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé du transporteur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Article 8 Garantie
be-col.com s’engage à échanger tout article faisant l’objet d’un problème de taille, d’adaptation ou de satisfaction. Le délai est de 7 jours, après réception ou retrait de la commande, pour demander l’échange ou le remboursement des articles non portés, dans leur emballage d’origine. Les articles ayant subi une détérioration ne pourront être échangés. Pour effectuer le retour et avoir toutes les informations nécessaires, il convient de suivre nos conditions de retour ci-dessous. En aucun cas, la société Col n’est responsable de la perte ou de la détérioration des colis en retour pour échange ou remboursement. Les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés.
Le remboursement sera effectué dans les 14 jours à compter de la récupération du bien retourné via le moyen de paiement choisi lors de la commande.
Article 9 Responsabilité
La société Col, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.
Article 10 Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site teddy-fox.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Col. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 11 Données à caractère personnel
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Article 12 Comment retourner mon produit
Conditions de retour :
- Retour dans les 7 jours suivant réception du colis
- Retour dans le colis d’origine
- Le produit ne doit pas avoir été porté mais juste essayé. Toutes les étiquettes doivent être présentes sur le produit pour que l’échange soit accepté. Le produit doit être en parfait état et bien replié dans l’emballage d’origine.
Le service après-vente se réserve le droit de refuser le retour si une de ces conditions ne sont pas respectées. Dans ce cas, le produit sera automatiquement renvoyé à l’acheteur.
Procédure de retour :
- Envoyez-nous un email à l’adresse contact@teddy-fox.com en expliquant le motif de retour et en choisissant, le cas échéant, le produit ou la taille que vous souhaitez en échange.
- Après validation l’adresse de retour vous sera envoyée par e-mail avec les instructions.
Frais :
Les frais de retour sont à la charge du client. Les frais de livraison d’un produit échangé (hors frais de douanes hors UE) sont pris en charge par Col.
Politique de confidentialité
Cette politique de confidentialité décrit comment Teddy Fox collecte, utilise et divulgue vos informations personnelles lorsque vous visitez, utilisez nos services, effectuez un achat ou communiquez de toute autre manière avec nous. Aux fins de la présente Politique de confidentialité, « vous » et « votre » désignent vous en tant qu'utilisateur des Services, que vous soyez un client, un visiteur du site Web ou une autre personne dont nous avons collecté les informations conformément à la présente Politique de confidentialité.
Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialité. En utilisant et en accédant à l'un des services, vous acceptez la collecte, l'utilisation et la divulgation de vos informations comme décrit dans la présente politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas cette politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser ni accéder à aucun des services.
Modifications de cette politique de confidentialité
Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre, notamment pour refléter des changements dans nos pratiques ou pour d'autres raisons opérationnelles, juridiques ou réglementaires. Nous publierons la politique de confidentialité révisée sur le site, mettrons à jour la date de « dernière mise à jour » et prendrons toute autre mesure requise par la loi applicable.
Comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles
Pour fournir les Services, nous collectons et avons collecté au cours des 12 derniers mois des informations personnelles vous concernant à partir de diverses sources, comme indiqué ci-dessous. Les informations que nous collectons et utilisons varient en fonction de la manière dont vous interagissez avec nous.
En plus des utilisations spécifiques énoncées ci-dessous, nous pouvons utiliser les informations que nous collectons à votre sujet pour communiquer avec vous, fournir les Services, nous conformer à toutes les obligations légales applicables, faire respecter les conditions de service applicables et pour protéger ou défendre les Services, nos droits et les droits de nos utilisateurs ou de tiers.
Quelles informations personnelles nous collectons
Les types d'informations personnelles que nous obtenons à votre sujet dépendent de la manière dont vous interagissez avec notre Site et utilisez nos Services. Lorsque nous utilisons le terme « informations personnelles », nous faisons référence aux informations qui vous identifient, vous concernent, vous décrivent ou peuvent être associées à vous. Les sections suivantes décrivent les catégories et les types spécifiques d'informations personnelles que nous collectons.
Informations que nous collectons directement auprès de vous
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Informations de commande, notamment votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, confirmation de paiement, adresse e-mail, numéro de téléphone.
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Informations d'achat, y compris les articles que vous consultez, mettez dans votre panier ou ajoutez à votre liste de souhaits.
Informations de support client, y compris les informations que vous choisissez d'inclure dans les communications avec nous, par exemple, lors de l'envoi d'un message via les Services.
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Informations que nous obtenons de tiers
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Toute information que nous obtenons de tiers sera traitée conformément à la présente politique de confidentialité. Nous ne sommes pas responsables de l'exactitude des informations qui nous sont fournies par des tiers et ne sommes pas responsables des politiques ou pratiques de tiers. Pour plus d'informations, consultez la section ci-dessous, Sites Web et liens tiers.
Comment utilisons-nous vos informations personnelles
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Avec nos sociétés affiliées ou autrement au sein de notre groupe d'entreprises, dans notre intérêt légitime de gérer une entreprise prospère.
Dans le cadre d'une transaction commerciale telle qu'une fusion ou une faillite, pour se conformer à toutes les obligations légales applicables (y compris pour répondre aux assignations à comparaître, aux mandats de perquisition et aux demandes similaires), pour faire respecter les conditions de service applicables et pour protéger ou défendre les Services, nos droits et les droits de nos utilisateurs ou de tiers.
Au cours des 12 derniers mois, nous avons divulgué les catégories suivantes d'informations personnelles et d'informations personnelles sensibles (indiquées par *) sur les utilisateurs aux fins énoncées ci-dessus dans « Comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles » et « Comment nous divulguons les informations personnelles. ".
Nous n'utilisons ni ne divulguons d'informations personnelles sensibles dans le but de déduire des caractéristiques vous concernant.
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Droit de suppression. Vous pouvez avoir le droit de demander que nous supprimions les informations personnelles que nous conservons à votre sujet.
Droit de corriger. Vous pouvez avoir le droit de nous demander de corriger les informations personnelles inexactes que nous conservons à votre sujet.
Droit à la portabilité. Vous pouvez avoir le droit de recevoir une copie des informations personnelles que nous détenons à votre sujet et de demander que nous les transférions à un tiers, dans certaines circonstances et avec certaines exceptions.
Restriction du traitement : vous pouvez avoir le droit de nous demander d'arrêter ou de restreindre notre traitement des informations personnelles.
Retrait du consentement : lorsque nous comptons sur le consentement pour traiter vos informations personnelles, vous pouvez avoir le droit de retirer ce consentement.
Appel : Vous pouvez avoir le droit de faire appel de notre décision si nous refusons de traiter votre demande. Vous pouvez le faire en répondant directement à notre refus.
Gestion des préférences de communication : nous pouvons vous envoyer des e-mails promotionnels, et vous pouvez refuser de les recevoir à tout moment en utilisant l'option de désabonnement affichée dans nos e-mails. Si vous vous désabonnez, nous pouvons toujours vous envoyer des e-mails non promotionnels, tels que ceux concernant votre compte ou les commandes que vous avez passées.
Vous pouvez exercer n'importe lequel de ces droits lorsque cela est indiqué sur notre site ou en nous contactant en utilisant les coordonnées fournies ci-dessous.
Nous ne ferons aucune discrimination à votre égard pour l’exercice de l’un de ces droits. Nous pouvons avoir besoin de collecter des informations auprès de vous pour vérifier votre identité, telles que votre adresse e-mail ou les informations de votre compte, avant de fournir une réponse substantielle à la demande. Conformément aux lois applicables, vous pouvez désigner un agent autorisé pour faire des demandes en votre nom afin d'exercer vos droits. Avant d'accepter une telle demande d'un agent, nous exigerons que celui-ci fournisse la preuve que vous l'avez autorisé à agir en votre nom, et nous pourrons avoir besoin que vous vérifiiez votre identité directement avec nous. Nous répondrons à votre demande dans les meilleurs délais, conformément à la loi applicable.
Si vous avez des plaintes concernant la façon dont nous traitons vos informations personnelles, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées fournies ci-dessous. Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse à votre réclamation, selon l'endroit où vous résidez, vous pouvez avoir le droit de faire appel de notre décision en nous contactant en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous, ou de déposer votre réclamation auprès de votre autorité locale de protection des données.
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